Conditions générales de vente

Exploitant de la boutique en ligne

Les paniers de Manon siège social : 87 chemin des Cigalons 83300 Draguignan France

06.65.03.85.47 [email protected]

Préambule

Les paniers de Manon est une entreprise spécialisée dans les aromates, thés, tisanes, sels et paniers garnis ainsi que les bijoux fantaisies, les bijoux en argent, les bijoux en pierres semi-précieuses et les accessoires. L’entreprise « Les paniers de Manon » vend ses produits à distance via la boutique en ligne et les réseaux sociaux (facebook et instagram) ainsi qu’en Click & Collect.

Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre l’entreprise « Les paniers de Manon » et ses clients ci-après nommés. Le client est la personne physique qui commande sur le site www.lespaniersdemanon.com.

Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits se trouvant sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com au jour de la passation de commande.

Responsabilité

L’entreprise « Les paniers de Manon » ne sera en aucun cas responsable à l’égard des tiers des dommages indirects, spéciaux, incidents ou consécutifs résultants de la négligence ou de la défaillance de l’acheteur ou de la mauvaise utilisation par ce dernier de tous produits vendus conformément aux présentes. De plus, l’entreprise « Les paniers de Manon » exclut toutes responsabilités légales en cas de non respect des obligations contractuelles résultant d’un cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, les conflits sociaux internes ou externes, incendies, catastrophes, pannes internes ou externes et d’une manière générale tout évènement qui pourrait affecter l’exécution d’une commande.

Territorialité

Les clients qui commandent sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com  sont soumis à la Loi française.

Capacité à contracter

Tout client de la boutique de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com est soumis à l’art 1124 du code civil.  Tout client de l’entreprise « les paniers de Manon » déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’art 488 du code civil.

Acceptation du client

Le fait, par le client de cocher la case « j’ai lu et accepte les conditions générales de vente » avant de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation express des présentes conditions générales de vente. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions sauf accord écrit signé par les deux Parties. Les conditions générales de vente peuvent être lues directement sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com, ou être envoyée par courrier électronique sur simple demande du client.

Modification des conditions générales de vente

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes conditions possède une date précise. Les commandes sont donc régies par les conditions générales de vente consultables en ligne sur le site internet www.lespaniersdemanon.com ou sur simple demande à la date de la commande.

Caractéristique des produits

L’entreprise « Les paniers de Manon » s’efforce de présenter au mieux les caractéristiques essentielles des produits mis en vente sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. Les informations sont celles données par les fournisseurs. Une confirmation de ces caractéristiques est possible en envoyant un courrier électronique sur l’adresse email [email protected]. Les Allergènes pouvant se retrouver dans les produits sont précisés en gras et italique dans les caractéristiques de l’annonce de vente. Une confirmation de ces allergènes est possible en envoyant un courrier électronique sur l’adresse email [email protected]. Sauf information contraire spécifiées sur le site, tous les produits vendus sont conformes à la législation Européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe. Sauf information contraire, tous les produits vendus sur le site sont neufs.

Prix

Les prix sont indiqués en euro. Les frais de port sont en sus des tarifs indiqués. L’entreprise « Les paniers de Manon » n’est pas soumise à la TVA. Les tarifs des fournisseurs de l’entreprise étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, de promotions ou de soldes. Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.

Frais de port

Les frais de port sont facturés selon le montant d’achat des produits et/ou le mode de livraison choisi.

1/ Les frais de port sont d’un montant forfaitaire de 6.95 euros TTC pour une livraison en point relais (commerçant/bureau de poste) et sont variables en fonction du poids de la marchandise.

2/ Les frais de port sont d’un montant forfaitaire de 7.95 euros TTC pour une livraison à domicile et sont variables en fonction du poids de la marchandise..

3/ Les frais de port en lettre suivie débutent à 2.99 euros TTC et sont variables en fonction du poids de la marchandise.

4/ Pour tout retrait sur Draguignan (83300 Var), les frais de port sont gratuits.

Commande

Le client passe commande auprès de l’entreprise « Les paniers de Manon » directement sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. L’entreprise « Les paniers de Manon » n’est pas responsable des erreurs d’envoi de courrier électronique, des erreurs d’envoi de colis dues à des informations mal typographiées ou d’un formulaire mal rempli lorsqu’il est rempli par le client lui-même.

Confirmation de commande

Il est envoyé au client un courrier électronique de confirmation de sa commande sous réserve que l’adresse électronique qu’il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d’erreur et/ou d’un sms de confirmation de sa commande sous réserve que le numéro de téléphone portable qu’il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d’erreur.

Disponibilité des produits

Si l’entreprise « Les paniers de Manon » ne peut obtenir un produit de la part de ses fournisseurs, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors choisir d’annuler la commande du produit sur la base de ces informations. En cas d’arrêt ou de cessation du fournisseur, l’entreprise « Les paniers de Manon » mettra tout en œuvre pour obtenir un produit équivalent ; elle notifiera au client cette démarche par courrier électronique. En cas d’annulation de commande lié à un retard conséquent de la part du fournisseur (plus de 10 jours) ou un arrêt de production où « Les paniers de Manon » sera dans l’impossibilité d’obtenir un produit équivalent, un avoir du montant du produit facturé sera établi au nom du client. Celui-ci sera valable 3 mois à compter de la date d’émission sans minimum d’achat (hors frais de port).

Cadeaux

Le client peut faire des cadeaux à ses amis via le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. La procédure de commande est la même que celle suivie pour la réalisation de ses achats personnels. Le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com permet au client d’adresser un message personnalisé (en option) au destinataire du cadeau. Ce message accompagnera le colis. Pour se faire, le client doit impérativement contacter l’entreprise par courrier électronique [email protected] après avoir validé sa commande en indiquant le message souhaité et le numéro de commande. L’entreprise « Les paniers de Manon » garantie que le prix des articles n’apparaîtra pas sur le document qui pourrat accompagner la marchandise.

Les chèques cadeau

Le client peut acheter un ou plusieurs chèques cadeaux du montant indiqué sur ceux-ci par l’intermédiaire du site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. Ce chèque sera facturé au client et envoyé par courrier électronique à la personne de son choix. Un message personnel du client peut y être inclus. Un code promotionnel sera alors créé et le destinataire aura 1 an à compter de la date d’achat pour l’utiliser sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. Aucun chèque cadeau ne sera remboursé ou échangé de quelle nature que ce soit.

Le parrainage

L’offre de parrainage est à souscrire avant que le filleul crée son compte client. Cette offre permet de faire bénéficier d’un bon d’achat d’un montant de 8€ pour 50 euros d’achat offert au parrain et d’un bon d’achat sous forme de code promotionnel d’un montant de 12% pour 25 euros d’achat offert au filleul.

La carte de fidélité

L’entreprise « Les paniers de Manon » informe ses clients de la possibilité de souscrire à l’abonnement de la carte de fidélité. Celle-ci peut-être de nature à permettre au client de bénéficier de bons d’achats et de permettre au client de bénéficier de remises en commandant sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com.

La carte de fidélité  LPM STANDARD

Elle est valable 1 an à compter de la date d’achat et son coût est de 9.90 euros pour un abonnement annuel. Elle permet au client de bénéficier de 5% de remise sur chacune des commandes effectuées sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com (hors frais de port) et de cumuler des points grâce à ses achats. 1€= 1 point // 500 points = 10€ de bon d’achat. Le client bénéficie de 100 points offerts à la première souscription de l’abonnement. Le client obtient 100 points offerts le jour de son anniversaire (sous réserve que la date soit correctement renseignée sur le compte client). Lorsque le client laisse un avis produit sur le site www.lespaniersdemanon.com il obtient 12 points.  Les bons d’achat sont envoyés automatiquement par courrier électronique tous les 10 euros sous forme de code promotionnel à saisir lors de la validation de la commande et/ou visibles directement sur le compte client. La valeur du bon d’achat ne comprend pas les frais de port. Le bon d’achat ne peut être remboursé ou échangé de quelle nature que ce soit. La carte fidélité standard donne accès à des offres exclusives et de nombreux avantages. L’abonnement se renouvelle automatiquement chaque année à la date anniversaire de sa souscription. La rupture de l’abonnement doit s’effectuer au plus tard 5 jours avant la date de renouvellement, soit la date anniversaire de celui-ci. Si votre carte bancaire venait à être périmée, un email de relance vous sera envoyé afin de renouveler le mandat de prélèvement bancaire. La remise fidélité ne peut-être cumulé avec des codes promotionnels (hors indication spécifique de la campagne publicitaire).

La carte de fidélité LPM VIP

Elle est valable 1 an à compter de la date d’achat et son coût est de 19.90 euros pour un abonnement annuel. Elle permet au client de bénéficier de 10% de remise sur chacune des commandes effectuées sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com et de cumuler des points grâce à ses achats. 1€= 2 points // 500 points = 10€ de bon d’achat. Le client bénéficie de 100 points offerts à la première souscription de l’abonnement. Le client obtient 100 points offerts le jour de son anniversaire (sous réserve que la date soit correctement renseignée sur le compte client). Lorsque le client laisse un avis produit sur le site www.lespaniersdemanon.com il obtient 12 points.  Les bons d’achat sont envoyés automatiquement par courrier électronique tous les 10 euros sous forme de code promotionnel à saisir lors de la validation de la commande et/ou visibles directement sur le compte client. La valeur du bon d’achat ne comprend pas les frais de port. Le bon d’achat ne peut être remboursé ou échangé de quelle nature que ce soit. La carte fidélité LPM VIP donne accès à des offres exclusives et de nombreux avantages. L’abonnement se renouvelle automatiquement chaque année à la date anniversaire de sa souscription. La rupture de l’abonnement doit s’effectuer au plus tard 5 jours avant la date de renouvellement, soit la date anniversaire de celui-ci. Si votre carte bancaire venait à être périmée, un email de relance vous sera envoyé afin de renouveler le mandat de prélèvement bancaire. La remise fidélité ne peut-être cumulé avec des codes promotionnels (hors indication spécifique de la campagne publicitaire).

L’abonnement

Un abonnement est une convention, un contrat, entre le fournisseur (l’entreprise « Les paniers de Manon ») et son client pour la livraison régulière de produit ou d’usage habituel d’un service moyennant un prix forfaitaire régulier pour une durée déterminée.

Newsletter (email et/ou sms) = service gratuit

Box surprise = abonnement mensuel

Carte de fidélité = abonnement annuel reconductible automatiquement

La box surprise

La box surprise est l’envoi d’un ou plusieurs articles à date régulière selon modalités souscrites lors de l’abonnement.  L’abonnement consiste à régler mensuellement un forfait donnant lieu à la réception d’un ou plusieurs articles. Cet abonnement peut-être sur une période de 3 mois, 6 mois ou 12 mois. Il s’achève à la fin de la période choisie. Il peut-être de 1 article par mois, 2 articles par mois ou 4 articles par mois selon modalités souscrites lors de l’abonnement. Le tarif forfaitaire est dégressif selon l’offre. Un abonnement est un contrat souscrit entre l’entreprise « Les paniers de Manon » et le client, il doit être donc respecté. Le client ne souhaitant pas renouveler son contrat d’abonnement devra au plus tard 5 jours avant la date anniversaire de celui-ci, interrompre son abonnement soit par email envoyé à [email protected] soit par email envoyé à [email protected]. Le client souhaitant interrompre son abonnement par anticipation sera redevable à l’entreprise « Les paniers de Manon » de 30% de la somme totale restant due jusqu’à la date de fin initiale du contrat.

Les promotions « 50% de votre commande remboursé »

La campagne publicitaire de 50% de la commande remboursé en bon d’achat est valable selon les modalités spécifiées par l’entreprise « Les paniers de Manon ». En effet, cette campagne publicitaire à pour but de rembourser sous forme de bon d’achat la moitié de la commande réglée par le client. Les bons d’achat se présentent sous forme de code promotionnel de la façon suivante : prix du code promotionnel tous les 10€

Exemple pour 30euros de commande réglée par le client

Deux bons d’achat seront établis (30/2=15€)

Soit  10€ pour 20€ de commande

          5€ pour 10€ de commande

Exemple pour 66 euros de commande réglée par le client

Quatre bons d’achat seront établis (66/2=33€)

Soit 10€ pour 20€ d’achat

       10€ pour 20€ d’achat

       10€ pour 20€ d’achat

         3€ pour 10€ d’achat

Les bons d’achat peuvent se cumuler en fonction du prix total de la commande du client.

Exemple pour une commande de 48 euros avec les bons d’achat de 33 euros

Soit 58€ de commande

        10€ pour 20€ d’achat

        10€ pour 20€ d’achat

          3€ pour 10€ d’achat

Restant dû de la commande à régler 35€ / Restant dû des bons d’achat 10€ pour 20€ d’achat

Les bons d’achat ne peuvent être remboursés ou échangés de quelle nature que ce soit. Ils ont une date de validité précisée dans les modalités de la campagne publicitaire.

Le paiement

Moyens de paiement

Le client peut régler par chèque bancaire seulement après accord préalable passé avec l’entreprise « Les paniers de Manon »à l’ordre de Manon MAUREL à envoyer au siège social 87 chemin des Cigalons 83300 Draguignan (Var). Il faut alors impérativement renseigner sur celui-ci les noms et prénoms du client ainsi que le numéro de commande. La commande sera envoyée au client dés encaissement du ou des chèques bancaires. Pour les grosses commandes telle que les préparations de cadeaux d’invités pour les réceptions, un chèque d’acompte pourra éventuellement être demandé avant le règlement total de la commande.

Le paiement par chèque bancaire est autorisé en 2 fois sans frais des 70 euros. Le client doit indiquer lors du règlement de sa commande, le règlement par chèque bancaire et joindre l’entreprise « Les paniers de Manon » par email [email protected] afin d’en faire explicitement la demande ou mettre une notification lors de la commande afin que l’entreprise en soit informée. Le règlement en 2 fois doit être envoyé par chèque bancaire du même montant (soit le total de la commande divisé par deux) à l’ordre de Manon Maurel au siège social 87 chemin des Cigalons 83300 Draguignan (Var).

La commande sera envoyée lors de l’encaissement du second chèque. Il faut alors impérativement que le client renseigne sur ceux-ci les noms et prénoms du client ainsi que le numéro de commande et la date d’encaissement.

Pour les commandes dont le total dépasse les 150 euros, le client peut contacter l’entreprise afin de bénéficier de facilitées de paiement supplémentaires (paiement en 3 ou 4 fois). Les facilitées de paiement supplémentaires auront les mêmes conditions que celles nommées précédemment dans le règlement en 2 fois par chèque bancaire.

Le client peut régler par virement bancaire lors de la validation de sa commande sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com  via un système sécurisé. Le règlement est accepté pour les montants compris entre 6 euros et 1000 euros. Il faut alors impérativement renseigner sur celui-ci les noms et prénoms du client ainsi que le numéro de commande.

Le client peut régler en espèce lors de la remise en main propre du produit. Une facture acquittée sera alors établie après réception du règlement et sera envoyée au client par courrier électronique sur simple demande dans un délai de 48 heures ouvré et visible sur son compte client.

L’entreprise « Les paniers de Manon » se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

En cas d’échec de transaction, le client est prié de ne pas passer plusieurs fois la même commande et de contacter l’entreprise par courrier électronique [email protected]. L’entreprise « Les paniers de Manon » fera son possible auprès de la banque du client pour savoir si la commande à malgré tout été prise en compte.

Le règlement par carte bancaire se fait via la plateforme de paiement stripe. Ce mode de paiement est totalement sécurisé. Les numéros de carte bancaire font l’objet d’un chiffrement AES-256 des données au repos. Les clés de chiffrement sont sauvegardées sur des machines distinctes. Aucun des serveurs et daemon interne de stripe ne peut obtenir les numéros de carte bancaire en clair. L’infrastructure de stripe pour le stockage, le chiffrement et la transmission des numéros de carte bancaire fonctionne dans un environnement d’hébergement distinct et ne partage pas d’informations d’identification avec les principaux services de stripe (API, site Web, etc).

Le paiement par PayPal se fait via la plateforme de paiement PayPal. Chaque transaction est sécurisée par la technologie PayPal de cryptage avancée. (Voir détail sur paypal.com).

Défaut de paiement

L’entreprise « Les paniers de Manon » reste propriétaire de la marchandise livrée jusqu’à son paiement complet par le client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dés la livraison de la marchandise, au transfert, des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

Facture

Le bon de commande établi sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com  ne vaut pas facture. Selon le moyen de commande, le mode de paiement ou le mode de livraison, le client reçoit sa facture lors de la livraison de son colis.

Pour toute commande passée sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com  une facture dématérialisée sera conservée sur le compte client. Si le client souhaite offrir un cadeau, seul le bon de commande sera joint au colis. La facture dématérialisée se trouvera alors sur le compte client. Pour la livraison en main-propre ou retrait sur Draguignan, le client recevra sa facture acquittée par courrier électronique sur simple demande au plus tard 48 heures (jours ouvrés) après la remise en main propre du produit et visible sur son compte client. L’entreprise « les paniers de Manon » garde un exemplaire numérique de chaque facture.

Devis

Le client peut formuler une demande de devis par courrier électronique [email protected] ou sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com dans l’onglet « contact ». Le devis est gratuit et ne saurait engager le client avant accord écrit des deux Parties qui fera foi de bon de commande. Ce devis concerne les lots de marchandise tel que les cadeaux fait aux invités lors de réception, la décoration d’évènement, la création de gâteaux personnalisés … En ce qui concerne la création de paniers et d’objets personnalisés, le client en fait la demande par courrier électronique [email protected] ou sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com dans l’onglet « contact », un accord écrit sera alors établi et fera foi de bon de commande.

Avoir

Lorsqu’un avoir est créé, le client en est informé par courrier électronique précisant son montant et sa durée de validité. Ces informations peuvent être variable et la responsabilité de l’entreprise « Les paniers de Manon » ne saurait être engagée.

Les Ambassadeurs :

Un ambassadeur de marque est un membre engagé d’une communauté de marque qui en fait la promotion auprès d’autres consommateurs de manière spontanée et désintéressée. L’ambassadeur de marque « client » est un individu client de la marque qui réalise plus ou moins bénévolement et spontanément la promotion d’une marque, par le biais du bouche à oreille, auprès de ses « pairs » consommateurs. Il peut s’agir d’une démarche spontanée, d’un aficionado (amateur passionné) de la marque ou d’un comportement encouragé ou provoqué par la marque à l’aide de différents éléments de motivation (dotation produit, invitation VIP …). L’ambassadeur de marque joue alors un rôle de prescripteur auprès de ses proches et connaissances directs et indirects. Un ambassadeur est une personne qui ne fait pas parti de l’entreprise, non rémunérée, influente, crédible et impartiale.  L’ambassadeur crée ou adapte des contenus à partager (il relaye les prises de paroles et les adaptes à sa communauté. Il produit volontairement du contenu.) L’ambassadeur dialogue avec la marque. Il n’hésite pas à faire des « feedbacks » pour remonter les avis des consommateurs et ses propositions d’innovation. S’il est ambassadeur, c’est d’abord pour son affect pour la marque. L’ambassadeur est engagé dans la vie de la marque, il suit l’actualité et participe à des événements on et off-line. L’ambassadeur est avant tout un consommateur, il connait les forces et faiblesses de la marque. L’ambassadeur est impliqué dans une relation durable avec la marque. Il peut-être sollicité de manière ponctuelle ou permanente°.

°L’entreprise « Les paniers de Manon » peut contacter régulièrement, périodiquement ou spontanément l’ambassadeur selon les besoins de l’entreprise et selon les conditions posées entre les deux parties.

Les modalités du contrat entre l’ambassadeur et l’entreprise « Les paniers de Manon » sont les suivantes.

L’ambassadeur créé son compte client sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com. L’entreprise « Les paniers de Manon » envoi un bon d’achat à l’ambassadeur sous forme de code promotionnel d’un montant convenu entre les parties. L’ambassadeur procède alors à l’achat du ou des articles qu’il souhaite mettre en avant et présenter à sa communauté, ses « amis » et son entourage. L’ambassadeur s’engage à promouvoir l’image de marque de l’entreprise « Les paniers de Manon », présenter soigneusement le ou les articles qu’il aura pris soin de commander. L’ambassadeur se doit de présenter le ou les articles reçus dans un délai de 4 jours après réception de ceux-ci en lettre suivie ou colis suivi. Le numéro de suivi faisant foie. L’ambassadeur ne peut en aucun cas dénigrer, critiquer, insulter ou autres … les articles ou l’entreprise « Les paniers de Manon » de quelle nature que ce soit sous peine de poursuites auprès du tribunal compétent. L’ambassadeur n’est pas tenu par un engagement sur la durée. Si l’une ou l’autre des parties n’est pas satisfait ou ne souhaite pas réitérer l’expérience, celle-ci prendra fin après le présent engagement. L’engagement débute dés la passation de commande sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com et prends fin après les publications définit entre les parties. L’entreprise « Les paniers de Manon » s’engage à fournir le ou les articles commandés et le descriptif de ceux ou celui-ci à l’ambassadeur sous réserve de disponibilité. L’entreprise « Les paniers de Manon » se réserve le droit du choix du ou des articles à commander par l’ambassadeur en fonction du stock ou de différentes caractéristiques qui lui sont propres.

L’ambassadeur s’engage à faire la présentation du dit article ou des articles de manière soignée et engagée. L’ambassadeur mettra tout en œuvre pour booster les ventes de l’entreprise « Les paniers de Manon » sur chacun de ses réseaux.

Un jeu/concours peut être organisé par l’ambassadeur lui-même sur demande de l’ambassadeur lui-même ou de l’entreprise « Les paniers de Manon ». Les modalités du jeu/concours sont à organiser au préalable entre les deux parties. L’ambassadeur n’est pas rémunéré par l’entreprise « Les paniers de Manon ». Le ou les articles envoyés sont offerts par l’entreprise « Les paniers de Manon » à l’ambassadeur selon le montant définit. Si l’ambassadeur, qui a reçu le ou les articles, ne rempli pas les conditions du présent contrat, il devra dés lors procéder au retour de sa marchandise à sa charge au siège social « Les paniers de Manon » 87 chemin des Cigalons 83300 Draguignan.

Si le colis venait à être égaré, perdu ou volé après envoi de celui-ci, l’entreprise « Les paniers de Manon » ne saurait être responsable de quelle nature que ce soit. (cf. information de livraison).

Si un quelconque problème intervenait entre l’ambassadeur et l’entreprise « Les paniers de Manon », l’une ou l’autre des parties se doit de contacter l’autre afin de résoudre l’éventuel désaccord, litige ou autre quel qu’il soit. Si aucune solution à l’amiable ne saurait être envisagée, un médiateur peut être saisi pour résoudre l’éventuel désaccord, litige ou autre quel qu’il soit. Si aucune solution avec le médiateur ne saurait être envisagée, le tribunal compétent peut alors être saisi pour résoudre l’éventuel désaccord, litige ou autre quel qu’il soit. Lorsque le prospect, suite aux publications de l’ambassadeur, crée un compte client sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com, il devient pleinement client de l’entreprise « Les paniers de Manon ». L’ambassadeur et le client sont tenus aux dîtes Conditions Générales de ventes. Les présentes Conditions Générales de Ventes, s’appliquent aux ambassadeurs et clients sans restriction, aménagement ou dérogation dés lors qu’elles ont été validées par l’ambassadeur et/ou le client.

Les comités d’entreprise

Pour les comités d’entreprise, une demande doit-être établie au préalable à l’aide d’un document à remplir afin d’indiquer à l’entreprise « Les paniers de Manon » les informations sur les membres de l’entreprise. Cette option de compte client donne droit aux membres du comité d’entreprise tous les avantages de la carte fidélité VIP (cf carte fidélité VIP). Attention, le document doit être renouvelé tous les ans au mois de décembre afin de mettre à jours les données. Dans le cas contraire, les avantages liés au comité d’entreprise saurait être interrompu jusqu’au renouvellement du dossier.

Les délais

Délai de préparation

Les commandes passées sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com  du lundi au jeudi seront traitées sous 24 à 48 heures. Les commandes passées du vendredi au dimanche seront traitées le lundi suivant. La préparation et l’expédition du colis se fait lorsque l’ensemble des produits de la commande sont réunis et sous réserve de validation de paiement (hors paiement en espèce avec remise en main-propre). Lorsque la commande est incomplète, elle ne peut-être envoyé en l’état avant réception totale des articles. Cependant, le client peut formuler explicitement sur le site sa demande d’expédition partielle. Pour se faire, le client doit prendre l’option « expédition partielle » au moment du règlement de sa commande.

Délai de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur. L’entreprise « Les paniers de Manon » informe le client que les délais annoncés en France métropolitaine (3 à 4 jours environ) sont ceux qui lui sont donnés par le transporteur. Elle ne fait que les transmettre au client à titre indicatif. Le non respect de ces délais par les transporteurs ne peut donc en aucun cas engager la responsabilité de l’entreprise « Les paniers de Manon ». En outre, l’entreprise « Les paniers de Manon » souhaite faire remarquer au client que ces délais ne comprennent pas les dimanches et jours fériés. Concernant la remise en main-propre de la marchandise, l’entreprise « Les paniers de Manon » convient avec le client d’une date et d’une heure précise de rendez-vous qu’il convient de respecter. L’entreprise « Les paniers de Manon »sera en droit de demander au client un justificatif d’identité lors de la remise en main-propre du colis.

Les commandes de gâteaux se feront exclusivement en retrait sur Draguignan (83300 Var) afin de ne pas pallier à la chaîne de froid. L’adresse de retrait sera indiquée au client lors de la prise de rendez-vous. Le trajet sera alors sous la responsabilité du client.

Délai de livraison

Si l’entreprise « Les paniers de Manon » a le produit en stock, le délai de livraison est égal au temps de préparation de la commande additionné au temps de livraison (délais indiqués par le transporteur). Si l’entreprise « Les paniers de Manon » n’a pas le produit en stock, alors il sera ajouté au délai de préparation et au délai de livraison, le temps que le produit arrive dans le stock de l’entreprise. Dés lors que le délai initial annoncé sera dépassé, un nouveau délai sera communiqué au client par courrier électronique en fonction des données connues par l’entreprise « Les paniers de Manon ». Dans tous les cas, une proposition d’annulation ou de remplacement sera proposée au client si ce retard n’était pas anticipé lors de la passation de commande.

Confirmation

L’entreprise « Les paniers de Manon » adresse au client un courrier électronique de confirmation de l’envoi de son colis sous réserve que l’adresse électronique qu’il a indiqué ne contienne pas d’erreur.

Suivi du colis

Le courrier électronique de confirmation d’envoi envoyé au client mentionne le numéro du colis qui a été expédié. Grâce à ce numéro, le client peut suivre son colis sur le site internet du transporteur. Le suivi du colis dépend du transporteur et est sous sa responsabilité. L’entreprise « Les paniers de Manon » n’est pas responsable des erreurs qui pourraient se trouver sur les sites des transporteurs, ni des bugs qui pourraient entraver la possibilité qui est offerte au client de suivre son colis sur les sites internet des transporteurs.

Livraison

Lieu de livraison

L’entreprise « Les paniers de Manon » livre ses produits en France métropolitaine, UE et International. Les produits sont livrés selon le choix préalablement spécifié par le client lors de la commande. Les produits sont livrés par défaut à l’adresse de facturation indiquée par le client. Dans le cas où l’adresse de livraison serait différente de l’adresse de facturation, le client devra impérativement communiquer les deux adresses et le colis sera livré à l’adresse de livraison spécifiée par le client.

Absence le jour de livraison

Dans le cas de la livraison choisi au domicile, le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boite aux lettres du client, invitant ce dernier à prendre contact avec le bureau de poste de son secteur ou le dépôt de plus proche de son domicile ou à le contacter pour prendre rendez-vous.

Dans le cas du retrait en main-propre, en l’absence du client sur le lieu de rendez-vous, le client à 48 heures pour contacter l’entreprise « Les paniers de Manon » par courrier électronique [email protected], passé ce délai, le produit sera remis en vente sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com et un avoir du montant de l’achat valable 3 mois sera attribué au client. Dans le cas où l’absence au rendez-vous convenu avec l’entreprise « Les paniers de Manon » deviendrait récurent, l’entreprise « Les paniers de Manon » informera le client par courrier électronique du risque qu’il encourt de ne plus pouvoir commander sur la boutique en ligne www.lespaniersdemanon.com.

Retrait de livraison

Il est possible qu’un colis n’arrive pas dans les délais garantis par la poste ou les transporteurs. Dans le cas de la poste, le client doit contacter en priorité son bureau distributeur (les colis livrés font souvent l’objet d’une mise en instance, ils sont donc à retirer au bureau de poste distributeur avec une pièce d’identité). Dans le cas des transporteurs, le client doit contacter le transporteur indiqué (le colis sera donc à retirer au dépôt le plus proche avec une pièce d’identité). Dans tous les cas, si le retard lié à la poste ou au transporteur est très important, le client peut contacter l’entreprise « Les paniers de Manon » afin de faire ouvrir une enquête pour permettre la localisation du colis. Il se peut cependant que ce dernier se soit perdu !

Perte de colis

Dans ce cas, l’entreprise « Les paniers de Manon » est obligé de respecter les délais imposés par la poste ou par les transporteurs concernant la déclaration de perte et le remboursement de l’envoi. De ce fait, le client est également tenu par ces délais :

• Le client dispose d’un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la réception du mail de confirmation de l’expédition de son colis, pour déclarer celui-ci perdu auprès de l’entreprise « Les paniers de Manon». au-delà de ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
• D’autre part, si le client a bien déclaré son colis perdu dans le délai mentionné ci-dessus, l’entreprise « Les paniers de Manon» s’occupe de faire ouvrir un dossier de réclamation. Dans le cadre de cette réclamation, il est possible que l’entreprise « Les paniers de Manon » demande au client des documents nécessaires à la constitution du dossier.
• Enfin, les réponses définitives concernant les enquêtes sont données par les transporteurs sous un délai variable de 1 à 3 semaines.

La réponse peut-être :

• Soit le colis est retrouvé, il est alors renvoyé au client suivant la procédure normale.
• Soit le colis est déclaré perdu par le transporteur et l’entreprise « Les paniers de Manon» en informe le client et procède à un avoir (montant facturé) ou effectue un second envoi au client (sous réserve de la disponibilité du produit cf Disponibilité des produits).

Réception du colis

Les colis sont remis avec ou sans signature au client destinataire selon l’option choisi, à défaut, et selon le cas, au gardien ou concierge de l’immeuble (selon la politique du transporteur). Pour les envois de colis, le conditionnement se fait de la manière suivante : produit envoyé dans son emballage d’origine, les paniers garnis sont envoyés sous film étirable afin de préserver la tenue de ceux-ci lors du transport, le tout est disposé dans un carton et protégé par du papier bulle ou du papier kraft. Certains produits peuvent bénéficier d’un emballage cadeau en option lors de la commande. Pour le retrait en main-propre, le conditionnement se fait de la manière suivante : produit remis dans son emballage d’origine, les paniers garnis bénéficient d’un emballage cadeau offert. Tous les produits peuvent bénéficier d’un emballage cadeau, en option, lors de la commande.

Si le colis parait abimé, le client doit le refuser et faire un constat de son état avec le transporteur. Pour rappel, le client a également la possibilité d’ouvrir son colis proprement devant le transporteur pour vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer le bon de livraison du transporteur et d’indiquer sur le bon, toute anomalie concernant la livraison. D’autre part, la responsabilité de l’entreprise « Les paniers de Manon » ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission de la part de la poste ou du transporteur, ou en cas de colis marqué comme « livré » sur le site internet du transporteur ou de la poste mais non reçu par le destinataire. Dans ce cas, l’entreprise « Les paniers de Manon » n’a aucun recours contre la poste ou le transporteur et aucun remboursement ne sera possible.

Erreurs de livraison

A réception du colis par le client (date de suivi faisant foi), celui-ci doit formuler par courrier électronique auprès de l’entreprise « Les paniers de Manon » toute réclamation de non-conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurants sur la facture. Toute réclamation de non-conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l’entreprise « Les paniers de Manon » de toute responsabilité vis-à-vis du client.

Grève

En cas de grève des services de la poste, des transporteurs ou tout autre évènement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, l’entreprise « Les paniers de Manon » mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis.

Droit de rétractation

Conformément à l’art 121-21 du code de la consommation, l’entreprise « Les paniers de Manon » rappelle que le client dispose d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande. Le client doit alors contacter l’entreprise « Les paniers de Manon » pour l’en informer au préalable par courrier électronique [email protected]. L’entreprise « Les paniers de Manon » lui fera alors parvenir un « Bon de retour »qui sera à compléter et à joindre impérativement au colis. Le produit devra être retourné dans son état d’origine (neuf et emballé). Ce retour sera à la charge du client. Aucun remboursement ne saurait être effectué, un bon d’achat de la valeur du ou des articles sera alors établi pour une durée de validité de 3 mois à compté de sa date de création.

Le livre d’Or (votre avis) et les commentaires

Le client a la possibilité d’inscrire des commentaires sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com ou des messages sur le livre d’Or du même site. L’entreprise « Les paniers de Manon » se réserve le droit de refuser de faire apparaître certains messages si ceux-ci ne respectent pas les règles de bienveillance, de respect ou la Loi.

La Newsletter

L’abonnement à la newsletter est gratuit.  Le client s’abonne de son plein gré à la newsletter. Cet abonnement donne droit à un code promotionnel de -5€ « NEWSLETTER4 » valable sur la première commande dés 30 euros d’achat (hors frais de port et promotion en cours). Si le client bénéficie de cette offre lors de sa première commande, il ne peut bénéficier de l’offre de bienvenue, les deux offres étant non cumulables. Cet abonnement peut-être interrompu à tout moment sur simple demande par courrier électronique [email protected]. La newsletter vous informe sur le panier du mois, les nouvelles promotions, des recettes etc …

Le numéro de téléphone peut-être demandé au client afin de permettre à l’entreprise « Les paniers de Manon » d’effectuer des campagnes commerciales par sms.

Le client peut interrompre a tout moment son abonnement aux campagnes publicitaires par sms en envoyant STOP au 06.65.03.85.47 ou en envoyant un email à [email protected]. Cette offre ne peut-être cumulé avec d’autres codes promotionnels.

L’offre de bienvenue

L’offre de bienvenue peut-être découverte sur des prospectus ou de la part de l’entreprise « Les paniers de Manon ». Cette offre donne droit à un code promotionnel de -10% « BIENVENUE10 » valable sur la première commande dés 15 euros d’achat (hors frais de port et promotions en cours). Si le client bénéficie de cette offre lors de sa première commande, il ne peut bénéficier de l’offre de la newsletter, les deux offres étant non cumulables. Cette offre ne peut-être cumulé avec d’autres codes promotionnels.

Covid-19

La pandémie qui touche notre pays et le monde, nous contraint à respecter des règles sanitaires strictes. L’entreprise « Les paniers de Manon » s’engage à veiller au respect des conditions mises en œuvres pour la lutte contre le covid-19.

Protection des données personnelles

Informations sur les données personnelles

L’utilisateur pourra contacter l’entreprise « Les paniers de Manon » pour lui exposer toute question relative au traitement de ses données personnelles. Les paniers de Manon siège social 87 chemin des cigalons 83300 Draguignan (Var) 06.65.03.85.47. [email protected] SIREN 884541574.

L’entreprise « Les paniers de Manon » peut collecter les informations personnelles suivantes des utilisateurs du site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com par le biais des formulaires correspondants (nom-prénom-adresse-numéro de téléphone- adresse électronique-date de naissance-sexe). Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur s’inscrit, effectue une commande en ligne, contact l’entreprise « Les paniers de Manon », visite le site, participe à des promotions, des jeux concours ou des enquêtes. Toutes les données personnelles collectées par l’entreprise « Les paniers de Manon » proviennent de l’utilisateur lui-même, à l’exception des coordonnées de contact qui peuvent être fournies par des amis ou des membres de la famille pour l’envoi de chèque cadeau, par l’offre de parrainage ou par l’envoi de produit à l’attention d’un ami.

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles de l’utilisateur seront traitées aux fins suivantes :

• Gestion et développement de l’inscription sur le site.
• Gestion et développement des achats en ligne (afin de traiter et envoyer la commande, informer le client par courrier électronique et/ou sms de la situation de sa commande).
• Gestion et envoi d’information sur les promotions exclusives, les dernières nouveautés et des informations personnalisées via courrier électronique, sms, courrier postal.

L’envoi de ces informations impliquera l’élaboration de profils des utilisateurs qui consiste en l’utilisation des données personnelles, de l’historique de leurs achats le cas échéant, dans le but de leur proposer des communications commerciales adaptées à leur profil.

• Abonnement à la Newsletter (rétractation à tout moment par courrier électronique ou courrier postal)
• Répondre à l’exercice des droits d’accès, de modifications, d’annulation ou d’opposition ainsi qu’aux questions et réclamations.
• Gestion et émission de documents attestant de la vente (ticket numérique/facture).
• Gestion de l’abonnement à notre carte fidélité standard ou LPM permettant de bénéficier d’avantages et offres spécifiques.
• Distinction des offres entre les clients bénéficiant de la carte fidélité standard, les clients bénéficiant de la carte fidélité LPM et les clients ne disposant d’aucune carte.

Conservation des données personnelles

L’entreprise « Les paniers de Manon » conservera les données personnelles uniquement durant un temps raisonnable nécessaire en fonction des besoins de réponse aux éventuelles questions ou de résolution de problèmes, d’améliorations, d’activation de services et de réponse aux exigences de législation applicable. Cela signifie que les données personnelles peuvent être conservées durant un temps raisonnable même après que l’utilisateur ai cessé d’utiliser les services du site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. Apres cette période, les données personnelles seront bloquées de tous les systèmes de l’entreprise « Les paniers de Manon ».

Traitement légitime des données

L’entreprise « Les paniers de Manon » s’appuie sur les bases légitimes du contrat « conditions générales de vente » afin de pouvoir traiter les données personnelles. La base légale du traitement des données personnelles de l’utilisateur qui sont collectées est l’exécution du contrat de vente. A cet égard, l’utilisateur a l’obligation de fournir les données nécessaires à son exécution. S’il ne fournit pas ses données (nom-prénom-adresse-numéro de téléphone- email-date de naissance-sexe), il ne sera pas possible de réaliser l’achat sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com. En commande direct, le client donne son consentement libre et éclairé de délivrer ou non à l’entreprise « Les paniers de Manon » des données personnelles (nom-prénom-adresse-numéro de téléphone-émail-date de naissance-sexe). En créant un compte sur le site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com, le client donne son autorisation explicite à l’entreprise « Les paniers de Manon », de conserver ses données personnelles dans le but de lui proposer une meilleure expérience client, sur le site, un suivi de commande complet ainsi que des communications commerciales adaptées à son profil.

Obligation légale

La gestion et l’émission de la facture se base sur l’obligation légale de l’entreprise « Les paniers de Manon » dans le cadre de sa relation avec ses clients.

Le consentement

Pour ce qui est des fins suivantes, la base légale du traitement des données personnelles de l’utilisateur sera le consentement de ce dernier dans le cas où il l’aurait donné.

• Gestion de l’inscription sur le site de vente en ligne.
• Gestion de l’envoi d’information sur les promotions exclusives, les dernières nouveautés et des informations personnalisées adaptées au profil de l’utilisateur.
• Réponse à l’exercice des droits d’accès, de modification, d’annulation et d’opposition ainsi qu’aux questions et réclamations de l’utilisateur.
• Gestion et émission de documents attestant de la vente (ticket numérique/facture)
• Gestion de l’abonnement aux cartes de fidélité
• Gestion des parrainages
• Distinction des offres entre les clients bénéficiant de l’abonnement à notre carte fidélité standard, les clients bénéficiant de la carte fidélité LPM et les clients ne disposant d’aucune carte.

Le retrait du consentement de ces traitements de la part de l’utilisateur ne conditionnera pas l’exécution du contrat de vente conclu entre celui-ci et l’entreprise « Les paniers de Manon ».

Intérêt légitime

Pour ce qui est des fins suivantes, la base légale du traitement des données personnelles de l’utilisateur sera l’intérêt légitime de l’entreprise « Les paniers de Manon ».

• L’envoi d’enquête de satisfaction sur les produits achetés ou les services utilisés par les clients de l’entreprise « Les paniers de Manon» afin de leur demander leur avis et de les améliorer.

Notre intérêt légitime consiste à pouvoir garantir que notre site de vente en ligne reste sûr et à pouvoir aider l’entreprise « Les paniers de Manon » à comprendre les besoins, les attentes et le niveau de satisfaction des utilisateurs pour améliorer ainsi les services, les produits et les marques. Toutes ces actions sont réalisées dans le but d’améliorer le niveau de satisfaction du client et de s’assurer une expérience unique de navigation et d’achat.

Communication des données personnelles

Les données personnelles de l’utilisateur du site de vente en ligne www.lespaniersdemanon.com ne seront cédées ou communiquées à des tiers.

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En acceptant les conditions générales de vente, vous donnez votre consentement pour recevoir des communications commerciales, par courrier électronique, courrier postal, newsletter, sms … leur utilisation vous informera sur les nouveautés, les pr